Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Hermitage » ou « L’Hermitage » ou « Ermitage » ou « L’Ermitage » publié au Journal officiel du 12 décembre 2024.
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Rasteau » publié au Journal officiel du 19 janvier 2024.
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Saint-Péray » publié au Journal officiel du 17 novembre 2011.
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Tavel » publié au Journal officiel du 3 mai 2017.
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Vacqueyras » publié au Journal officiel du 7 décembre 2020.
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Cornas » homologué par l'arrêté du 6 décembre 2019, publié au JORF du 8 décembre 2019.
Cahier des charges de l’indication géographique « Eau-de-vie de vin des Côtes du Rhône » ou « Fine des Côtes du Rhône » homologué par l' arrêté du 30 décembre 2014. JORF du 14 janvier 2015 publié au BO AGRI du 22 janvier 2015.
Cahier des charges de l’indication géographique « Marc des Côtes du Rhône » ou « Eau-de-vie de marc des Côtes du Rhône » homologué par l' arrêté du 12 décembre 2014. JORF du 21 décembre 2014 publié au BO AGRI du 25 décembre 2014.