Tous les mois retrouvez l'essentiel des informations sur le vignoble
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Gigondas » publié au Journal officiel du 12 décembre 2024.
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Hermitage » ou « L’Hermitage » ou « Ermitage » ou « L’Ermitage » publié au Journal officiel du 12 décembre 2024.
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Rasteau » publié au Journal officiel du 19 janvier 2024.
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Saint-Péray » publié au Journal officiel du 17 novembre 2011.
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Tavel » publié au Journal officiel du 3 mai 2017.
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Vacqueyras » publié au Journal officiel du 7 décembre 2020.
Durée minimale, renouvellement, contrat, calcul du montant... Décryptage du bail rural. (Le Vigneron n°903-juin 2020).
Précisions sur la différence entre publicité, enseigne et pré-enseigne : l'éclairage de Michel Désilets, avocat au Barreau de Villefranche sur Saône. Article paru dans Le Vigneron des Côtes du Rhône n°900 (Mars 2020).
Toute entreprise devrait adopter un règlement intérieur car c’est un outil quotidien de gestion des relations humaines. Article du Cabinet d'avocats Bascou-Cayez paru dans Le Vigneron des Côtes du Rhône n°887 (Janvier 2019).
Les caves et les viticulteurs sont susceptibles d'être contrôlés à tout moment par l'Administration des Douanes et des Fraudes. Quel est le rôle de chacun ? Comment réagir ? Téléchargez le dossier réalisé par Le Vigneron des Côtes du Rhône n°887 (Janvier 2019)
Consultez l'article paru dans Le Vigneron des Côtes du Rhône n°894 (septembre 2019) sur la tenue des registres de cave (vendanges, entrées/sorties, manipulation, conditionnement, détention de produits, coupage, VCI). Cet article est mis à jour chaque année dans le n° de septembre.
Parmi les missions du Syndicat des Côtes du Rhône, la préservation du potentiel de production et de l'image du vignoble est une priorité.
Les conseils du Service juridique du Syndicat des Côtes du Rhône portent sur la réglementation viti-vinicole, la préservation et la protection des terroirs et des noms d'AOC.
Cours des fermages : arrêtés départementaux.
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Cornas » homologué par l'arrêté du 6 décembre 2019, publié au JORF du 8 décembre 2019.
Arrêté préfectoral n°DT 19-0586 portant sur les modalités de calcul des loyers des terres nues, des terrains complantés en vigne ou en arbre fruitiers, des bâtiments d'exploitation et d'habitation et constatant la valeur des fermages à compter du 1er octobre 2019.
Consultez la note officielle des Pouvoirs publics, de la MSA et d'Atout France précisant dans quelles conditions un domaine viticole peut organiser des "vendanges touristiques" pour ses clients.
Cette déclaration concerne les opérateurs en CDR et CDR Villages qui souhaitent réaliser des travaux susceptibles de modifier le profil des sols ou la morphologie des reliefs (notamment si ces travaux excèdent 1 mètre en décaissement ou en remblaiement), à l’exception des travaux de défonçage classique. Elle doit être adressée au moins deux mois avant la date prévue des travaux à l’ODG.
